publié le 17 juin 2017.
Compte rendu CHS 14/03/2017
Une note d’orientation qui modifie le rôle de tous les encadrants (cadre B compris) dans le maintien et la prévention des conditions de travail, le départ de notre médecin de prévention... A lire absolument.

publié le 25 août 2016.
Compte rendu CHS 06/07/2016
Présentation de l’ntervention de la médiation sociale à la DDFiP, Droit de Retrait exercé par les agents de l’Ecole des Douanes, Avis sur les plans de prévention, etc.. À lire...

publié le 16 juin 2016.
Compte rendu CHS-CT 15/03/2016 et du 22/03/2016
Il a été demandé par le secrétaire du CHS-CT de scinder en deux journées, (le 15/03 et le 22/03)La déclaration liminaire que vous trouverez ci-après a été écrite à plusieurs et validée dans son esprit par la Commission Exécutive du 11/03/2016. Elle marque ...........

publié le 25 octobre 2015.
Compte rendu CHS 16/10/2015
Nous sommes d’ailleurs dans l’attente de la réponse du ministre des comptes et de la gestion publique qui devrait faire suite au rapport de l’inspection du travail sur la demande de recours à un expert agrée. L’article 5.5 du décret n°82- 453 du 28 mai 1982 relatif (…)

publié le 9 juillet 2015.
Compte rendu CHS 18/06/2015
.... Pour toutes les raisons évoquées précédemment, les représentants CGT Finances émettent un avis défavorable et affirment que ce plan annuel de prévention ne permet qu’une réponse partielle aux risques auxquels sont exposés les agents de la DDFiP 17. (Lire la (…)

publié le 18 mai 2015.
Compte rendu CHS 17/04/2015
La CGT demande que la réinstallation des services de la direction sur le site de la Rochelle Fétilly ne fasse pas l’objet d’un vote. Nous considérons que nombre de représentants du personnel ne connaissent pas cet immeuble et que les plans (Lire la suite)... Voir (…)

publié le 28 mars 2015.
Compte rendu CHS 17/03/2015
Le médecin a reconnu que face aux difficultés de plus en plus prégnantes des risques psycho-sociaux à la DDFiP et à l’ENBD, nos administrations devraient faire intervenir, dans certains cas, des psychologues spécialisés dans le monde du travail Le médecin a (…)

publié le 8 juillet 2014.
Compte rendu CHS 25/06/2014
La CGT tient à rappeler que son but n’est pas de s’engager systématiquement, sur la voie de la judiciarisation. Ainsi lors du suicide d’un agent intervenu en 2014, elle n’a pas demandé une enquête du CHS-CT, car elle savait que des problèmes personnels étaient à (…)

publié le 25 avril 2014.
Compte rendu CHS 10/04/2014
Au cours de ce point à l’ordre du jour, la CGT a demandé que la prochaine visite de la délégation du CHS-CT du CDFP de Rochefort se déroule vers la mi-mai et non fin mai conformément à la décision prise lors du CHS-CT du 20/11/2013. En effet, le calendrier de la (…)

publié le 2 décembre 2013.
Compte rendu CHS 21/11/2013
Lors du dernier CHS-CT, la CGT a demandé qu’il lui soit communiqué le rapport de l’antenne immobilière de Nantes datant de 2004 concernant la construction du troisième étage. La DDFiP a remis en séance une copie de ce rapport ainsi que trois pages l’analyse sur le (…)